Mentions Légales
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1.Informations légales :
Statut du propriétaire : Entreprise individuelle
Le Propriétaire est : manon Chantigny
Adresse postale du propriétaire : 125 41 em av sainte -barbe Québec Canada
Le Créateur du site est : manon chantigny / au petit bonheur
Le Responsable de la publication est : manon chantigny / au petit bonheur
Contacter le responsable de la publication ; 450-601-2387
Le responsable de la publication est une manon chantigny
Le Webmaster est : manon chantigny / au petit bonheur
Contacter le Webmaster :manon chantigny / 450-601-2387
L'hébergeur du site est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
2.Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : au petit bonheur
Le site au petit bonheur, regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site .au petit bonheur Le site au petit bonheur est mis à jour régulièrement par manon chantigny
manon chantigny s’efforce de fournir sur le site au petit bonheurdes informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3.Accessibilité :
Le site Au petit bonheur est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, Au petit bonheur s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Au petit bonheur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4.Propriété intellectuelle :
MANON CHANTIGNY est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site , représentation, modif Au petit bonheur ication, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MANON CHANTIGNY propriétaire du site à l'email : cuisine-bonheur@outlook.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5.Liens hypertextes et cookies :
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Sur le site ,Au petit bonheur ,Manon Chantigny ne collecte des informations personnelles (suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site Au petit bonheur. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site AU PETIT BONHEUR l’obligation ou non de fournir ces informations.
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